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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour … noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un … ou les coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; … les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis … ). Les graines et les fruits de ces positions peuvent être entiers, concassés, décortiqués ou pelés. Ils peuvent, …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de … graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …
Classification opinions
… maximal recommandé de l'utilisateur est de 45 kg, 70 kg et 90 kg, respectivement. Le ballon sauteur gonflable est … long, utilisable sur toute surface (béton, dallage, bois, etc.), et muni de deux poignées en matières plastiques. Le … aux poignées avec un angle de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, … côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres machines et appareils à … impression, copie, transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec …
Explanatory notes
… avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec … à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus courants sont les … l'air et, pendant la phase d'injection, du gaz à l'eau qui, étant constitué par un mélange d'hydrogène et d'oxyde de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de … de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à mortaiser 8461.30 - Machines à …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; … comprimé, de la vapeur, par l'explosion d'une cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé … parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour … peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le tissue peut être constitué par une ou plusieurs couches. Il convient de … la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position peuvent être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et … fleurs ou pains obtenus par sublimation. Incolore à l'état pur, jaunâtre dans le cas contraire, il est soluble … colles, dans les électrolyses, en photographie (fixateur), etc. Voir la Note explicative du n° 31.02 pour les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …