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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments …
Classification opinions
… éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à … ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur … comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur (évaporateur) et un ventilateur à moteur. Cette unité est …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais … parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour … plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à l’hydratation de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour … seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 …
Explanatory notes
… - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 … imprégnées de résine, d'asphalte, de poix, etc. et ordinairement fixés sur un manche de bois ou enveloppés de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 8901.90 - Autres … des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les navires rouliers, les navires …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …