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Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… 28.49, 28.50 et 28.53 ) et les ferrophosphores ( Section XV) . e) Les sels relevant du Chapitre 31 . f) Les pigments, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières colorantes comprises ici, on peut …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… XI , les fils métalliques au Chapitre 71 ou à la Section XV . 2) Les laminaires stériles .        Ces articles qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… une unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis mutandis aux machines et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… avions ou autres véhicules relèvent de la Section XVII . Techniquement des plus disparates, les nombreux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… ou par fil. Application des RGIs 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2002 + 2007 … 14. Décodeur numérique , …