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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre … La fonction thermorésistante est obtenue grâce à l’application d’une technique d’impression sur une pellicule …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… ces pompes forment parfois un équipement distinct de l'appareil mais relié à celui‑ci. 5) Des organes qui … Le microscope électronique connaît de nombreuses applications tant dans le domaine de la science pure … des cristaux de la préparation examinée. Ces appareils qui sont utilisés notamment pour des études de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
Explanatory notes
… mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier … la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), … spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), … spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), …
Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords … 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de …Legal note
… et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords … 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières … que l'on place entre le parquet et les tapis (classement d'après la matière constitutive). b) Les linoléums et autres … de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile ( n° 59.04 ). …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …