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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.10
… Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.2
… Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, … manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, … manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de …
Explanatory notes
… de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.40
… Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.47
… 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …