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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107 > 5107.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107 > 5107.20
… Contenant moins de 85 % en poids de laine …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.1 > 5204.11
… Contenant au moins 85 % en poids de coton …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5207 > 5207.10
… Contenant au moins 85 % en poids de coton …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes … d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins … bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7901 > 7901.1 > 7901.12
… Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804 > 2804.6 > 2804.61
… Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium …