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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces …
Explanatory notes
… n°s 82.02 à 82.05 , conditionnés en assortiments pour la vente au détail. C) Sous le n° 82.07 , des outils … sont très réduites, qu'ils reposent sur un bâti ou une véritable plaque d'assise. * * * Pour être classés dans … en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 ). b) Les outils et autres …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou … Elles sont utilisées dans l'industrie des peintures ou des vernis. 2) Les huiles soufflées , qui sont des huiles …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
Explanatory notes
… produits qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent également contenir des produits qui visent à réguler … calibrés; dans le second cas, les grains sont de grosseurs diverses et peuvent être concassés (poudre de mine anguleuse). 2) Les …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … attractions foraines, et qui ne constitue pas, en fait, du véritable matériel de chemin de fer ( n° 95.08 ). …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, … e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, … savons de l'espèce sont visqueux et généralement de couleur verte, brune ou jaune clair. Ils peuvent contenir de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …