Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …
Explanatory notes
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) … cordes de harpes, sont quelquefois teintes en bleu ou en rouge, etc.) ou par leur mode de conditionnement (sachets, … électroniques), les pédales et pédaliers, les claviers, les roues phoniques (d'orgues notamment), etc. En ce qui …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur … et transparentes ou de poudres blanches, jaunâtres ou rougeâtres amorphes. Ces substances sont utilisées dans la préparation de colles, d'aliments ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable … spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour … pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - … pans, décors divers, etc.). 3) Les machines à meuler, à roder, etc. , qui servent notamment à régulariser les bords, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments … de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6 > 2903.62
… Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.30
… Roulements à rouleaux en forme de tonneau …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6
… Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid …