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Section VI > Chapitre 29

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à être relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : … Adoption : 1965   … 2. Panneau enfichable (50 prises voix), destiné à faciliter la structuration des systèmes de … communications IP (Internet Protocol) ou de communications vocales (appels téléphoniques). Il s'agit d'un appareil de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude.  Lorsqu’il est présenté, … chauffée par le panneau solaire et ensuite stockée dans le réservoir. A l’usage du chauffage électrique, seul ou en … avec le chauffage solaire, l’eau est chauffée dans le réservoir par le serpentin en cuivre qui doit y être …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport … imprimés distincts ont également été installés en vue de recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour permettre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… de l'information hôte (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) … numériques en signaux analogiques qui peuvent ensuite être envoyés vers un amplificateur, un casque ou des enceintes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… (PIE) à 35 °С; point final d’ébullition (PFE) à 210 °С; 5 % vol. distillé à 54 °С; 90 % vol. distillé à 180 °C; 96 % vol. distillé à 210 °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : … transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui constituera la partie intérieure de …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Legal note

… n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… (PVB). Le revêtement métallique permet au verre automobile d'avoir une fonction qui combine l'isolation thermique et le …