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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les … similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) Les articles …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …