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Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… dans la fabrication des produits industriels. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets … de la nature de ceux visés au paragraphe B) de la Note explicative du n° 71.13 (articles à usage personnel, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… de plomb, de cuivre, etc.), des colorants organiques, des explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, … de matières colorantes de synthèse, dans l'industrie des explosifs, pour la préparation de la nitrocellulose, etc. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre … décrits dans l'alinéa 2) du deuxième paragraphe de la Note explicative du n° 72.08. 3)    Matriçage, poinçonnage, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : … volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, … l'électricité ( n °  85.44 )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). Le molybdène pur à l'état … les dispositions de la dernière partie de la Note explicative du n°  81.01 , y compris celles relatives aux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 71) . b)    Les produits du n° 83.10 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des … décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les …