… que le kaolin et les autres argiles kaoliniques du n ° 25.07 , constituées par des roches ou terres sédimentaires … réfractaires. Ces argiles sont classées dans le n ° 25.07 . …
… XI . Le Chapitre 37 comprend, en outre, dans le n° 37.07, des produits chimiques à usages photographiques et des … ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de papier, par exemple). …
… écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . … enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , …
… etc., la fabrication de verres de sécurité du n° 70.07. Les plaques et feuilles ayant subi une ouvraison non … sont classées ailleurs (par exemple sous les n°s 70.06 , 70.07 ou 70.09 ). …
… dits orgues électroniques et similaires relèvent du n° 92.07 . 2) Les harmoniums et instruments similaires à clavier … . Les accordéons électroniques relèvent du n° 92.07 (voir la Note explicative correspondante et les …
… Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier ( n° 73.07 ). d) Les tuyaux flexibles en fer ou en acier même … thermostatiques et les compensateurs de dilatation) ( n° 83.07 ). e) Les tubes isolateurs ( n° 85.47 ). f) Les …
… aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 ). b) Les supports de radiateurs ( n°s … d'air chaud et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 ). b) Les ventilateurs ( n° 84.14 ), les filtres à air …
… ressorts de suspension ( n° 73.20 ), les moteurs ( n°s 84.07 ou 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs … et outils similaires de forage ou de sondage ( n° 82.07 ). h) Les serrures spéciales pour ascenseurs, …
… par broyage et tamisage des graines de moutarde du n° 12.07, qu'il s'agisse de graines blanches ou de graines noires, … position : a) Les graines de moutarde ( n° 12.07 ). b) L'huile fixe de moutarde ( n° 15.14 ). …
… qui n’ont plus de cours légal autres que ceux du n° 49.07 et des médailles présentées en collections ou isolément; … ou des spécimens pour collections relèvent du n° 49.07 . * * * Les objets fabriqués à des fins commerciales …
