WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une … chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une … chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont … ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
Classification opinions
… l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des … convient de mélanger la soupe en poudre avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
Classification opinions
… en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le … toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le … toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. … solutions de matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …