Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
525 résultats pour "制作斯洛伐克地址证明<网址:bzw985.com>安徽阿尔弗雷德州立大学学位证办理-爱德华王子岛大学学位证电子图<网址:bzw985.com>做个以色列驾照14"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

…   - -  Autres machines et appareils à imprimer offset 8443.14   - -  Machines et appareils à imprimer, … peuvent être alimentées en bobines ou en feuilles. N°s 8443.14 et 8443.15 L’impression typographique constitue un …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et autres articles gonflables ( autres que ceux des n°s 40.14 et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les bracelets … et de caoutchouc. 13)  Les marteaux à tête en caoutchouc. 14)  Les petites ventouses munies de crochets, les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… pour photos ou gravures, les coins pour valises. 14)  Les pots de filature, les supports plats pour … par exemple). l)    Les cadrans pour l’horlogerie ( n° 91.14 ). m)    Les cartouches, bourres et séparateurs ( n ° …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… Toutefois, les matières végétales qui relèvent du Chapitre 14 lorsqu'elles sont à l'état brut ou qu'elles se présentent … exclus de cette position : a)    Le genêt en tiges ( n° 14.04 ). b)    Les étoupes médicamenteuses ou conditionnées …

Section XVI

Explanatory notes

… 1)    Les pompes et compresseurs (n°s 84.13 et 84.14). 2)    Les machines et appareils pour la filtration, … commutateurs, coupe‑circuit, etc.), des n°s 85.35 ou 85.36. 14)   Les tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires … d'appareils de levage ou de manutention (n°s 84.17 ou 85.14); des machines à fabriquer les cigarettes comportant des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… sont utilisées comme échangeurs d'ions et relèvent du n° 39.14 . c)   Les résines phénoliques oléosolubles (solubles … polyhydroxylés, comme par exemple l'huile de ricin, le 1,4‑butane‑diol, les polyéther‑polyols, les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ces derniers. Par application des dispositions de la Note 14 de la Section XI, les vêtements appartenant à des … Il convient de noter pour l'application de la Note 14 de la Section XI que l'expression  vêtements en matières textiles s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14. Le présent Chapitre couvre également les articles non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… De machines ou appareils des n°s  84.26 , 84.29 ou 84.30  : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.43 - - Parties de machines de sondage ou de forage des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… un dispositif avertisseur et un ensemble de câbles. 14)  Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule … de cette position : a)     Les lentilles en verre ( n° 70.14 ). b)     Dispositif de conditionnement de l’air ( …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… de crin noués bout à bout, sont repris au Chapitre 51 .  14)  Les é ponges naturelles d’origine animale.  Cette … (zouffa ou loofah) dit aussi éponge végétale relève du n° 14.04 . La présente position ne comprend pas non plus : …