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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93
Explanatory notes
… munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces … appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend essentiellement : 1) Les armes de tout genre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces … le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes … - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux … religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, ornements pour chapeaux (épingles, boucles, anneaux, etc.), … pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. B) Articles à usage personnel …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ … 8101.94 - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 - - Fils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
Explanatory notes
… (oxacides) donnent des anhydrides. La plupart des oxydes d'éléments non métalliques constituent des anhydrides. Le … II comprend, d'une part, tous les oxydes inorganiques des éléments non métalliques (anhydrides et autres), d'autre … ou d'isotopes) ou 28.46 (composés des métaux des terres rares, du scandium, ou de l'yttrium). Les composés …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… , 26.19 ou 26.20 et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
Explanatory notes
… parties (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction … par leur douceur au toucher et leur flexibilité. Les poils peuvent également être traités en vue d'en améliorer …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à … - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au …