Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente … à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des … - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de … fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de suspension ( n° …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. … 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, … les serpettes fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position … ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 et de certains outils ou articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou … les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux appareils relevant des n°s 85.19 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou …
Explanatory notes
… pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou … ou par un courant d'air chaud (acétate de cellulose), soit encore dans une chambre de refroidissement. La filière est à … milliers de filaments et destinés à être coupés en courts tronçons (fibres discontinues). 2) Les machines à étirer …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à … les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …