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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et … matières plastiques en feuilles ou de matières textiles et relevant du n ° 42.02 . b) La bijouterie de fantaisie ( …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …
Explanatory notes
… cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; … déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur … papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs variés et ils portent la mention de leur valeur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …