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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . 3) L' alpiste ou millet long, qui est …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais … généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate de manganèse . c) La scheelite, tungstate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des éléments en verre …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de … polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium … chargeur non inclus dans l'Avis de classement A Support B Stick de tabac (EHTP) C Chargeur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou … - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 Les nontissés sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés … et leur production est divisée conventionnellement en trois stades : la formation du voile, la consolidation (ou le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium … c'est une poudre, non décomposable par l'eau, d'une grande stabilité chimique. Ce produit, dont le point de fusion est … des éléments dans quelques‑uns de ces composés ne sont pas stoechiométriques. Les mélanges mécaniques sont toutefois …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits … ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5602.29 ‑ … être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou même armés au moyen, notamment, de fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 ‑ … appareils de la présente position. Toutefois, si un treuil constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …