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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … Certains d'entre eux, notamment pour voies étroites (voies Decauville, par exemple), sont manœuvrés à la main et portent le nom de dérailleurs . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris les … en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types …