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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de défibreur (SGW) obtenue à partir de rondins ou de blocs traités à pression atmosphérique dans des défibreurs à … sous pression (PGW) obtenue à partir de rondins ou de blocs traités sous pression dans des défibreurs à meules. La …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… recouverts ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, … les oreillers, les coussins, les poufs, etc. 3)   Les sacs de couchage. La présence, dans ces objets, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… par le procédé au sulfate. Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse … d'huiles pour le travail des métaux, de désinfectants, de mastics, etc.; il est également employé comme plastifiant du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… des wagons de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots … et des coiffures, etc., en amiante. Tous autres articles (sacs, bâches, tentes, articles de campement, etc.) portant …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… de protection cathodique utilisées pour la protection des oléoducs, des gazoducs, des réservoirs de navires-citernes, etc., contre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état … les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

…               ‑ Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres … Portland normal, le ciment Portland modéré et les ciments blancs. Restent également classés ici les ciments alumineux, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… Il s'agit : 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le glaçage des … à ruissellement. 2)    Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture (cloches de jardins, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou … dispositif approprié. On y range : 1)    Les machines (ou bancs) à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou …

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