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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des … et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en … en acier; 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une … de vis, 3°) d'une pièce insérable en laiton, comprenant un orifice, une tige et un piston muni d'un ressort. L'ensemble …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf … à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des …Legal note
… à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des … même imprégnés, enduits ou armés; b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
Classification opinions
… droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du … cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support … replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption … correspond à la norme ISO/TC 150 pour les vis d'implants. L'article est présenté dans un emballage stérile. Le produit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de … de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
Classification opinions
… à l'oeil nu et comportant des pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l'aine et de la cuisse, une poignée … le contact avec le sol et contre les balles de peinture. Application des RGI 1 et 6 (Note 9 du Chapitre 62 et Note 1 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
Classification opinions
… séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du … de bonneterie en velours est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …