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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations … la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8
… Autres chaînes et chaînettes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8 > 7315.82
… Autres chaînes, à maillons soudés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406 > 7406.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.20
… Gaines et gaines-culottes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). … scies à main (montures, arcs, poignées, tendeurs, etc.), ainsi que les dents et les segments métalliques rapportés, …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, … s'effectue à plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des autres matières animales telles que …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …