Explanatory notes
… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple); b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple); c) les câbles de fibres optiques du … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05; …Legal note
… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple); b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple); c) les câbles de fibres optiques du … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05; …
