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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.2 > 8515.21
… Entièrement ou partiellement automatiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3 > 8515.31
… Entièrement ou partiellement automatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non … En raison même de leur mode de fabrication et de leur emploi, les verres de cette catégorie ne sont pas rendus …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, … 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, … l’art vétérinaire sont des gants à usage unique, fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, présentant une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - … - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.40
… Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.2 > 2523.21
… Ciments blancs, même colorés artificiellement …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.10
… Vêtements et accessoires du vêtement …