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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à … parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs … de nombreuses fois (par exemple, les jetons et les étiquettes de vestiaires). Certaines de ces plaques peuvent …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, … contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant aux scories … exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer qui …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.16
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.35
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …