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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … des matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de … solvants pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort … présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins … fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … ensemble pour former en quelque sorte l’âme et sur lesquels est disposée une nappe de pailles plus longues et plus fines … composition variable et de formes très diverses, employés essentiellement à divers usages domestiques de propreté ou …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par … 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à … principalement par sciage ou tranchage et proviennent d'essences plus fines. La présente position couvre, entre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les … ou bien pour distribuer des poids déterminés de matières destinées à l'emballage. Parmi ces appareils, instruments et … ou écrins, destinés aux instruments de pesage de toute espèce (y compris ceux de précision relevant du n° 90.16 ), …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes …