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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.98
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.22
… Machines à rectifier sans centre, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.1
… Sans pilotes ni circuits de commande …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.36
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.18
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.28
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.12
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.11
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.21
… D'une épaisseur excédant 10 mm …