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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1 > 8411.11
… D'une poussée n'excédant pas 25 kN …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.2 > 2009.21
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.3 > 2009.31
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.4 > 2009.41
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …