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Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… la présente position et relèvent généralement du Chapitre 70  : c'est le cas en particulier de la vitrite et du verre émail en masse ( n° 70.01 ), du verre émail présenté en barres, baguettes ou tubes ( n° 70.02 ) et des petits grains sphériques réguliers …

Section XVII

Explanatory notes

… utilisés comme pare‑brise, glaces, etc., de véhicules ( n° 70.07 ).           9)     Miroirs rétroviseurs ( n° 70.09 ou Chapitre 90 , selon le cas ‑ Voir les Notes …           10)     Verres pour phares, non encadrés ( n° 70.14 ), et en général des articles en verre du Chapitre 70. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

CAS

… … 54063-33-1 … 10116-22-0 … 65928-58-7 … 547-81-9 … 7004-98-0 … 15183-37-6 … 965-90-2 … 3124-93-4 … 337-03-1 … … … 54063-33-1 … 10116-22-0 … 65928-58-7 … 547-81-9 … 7004-98-0 … 15183-37-6 … 965-90-2 … 3124-93-4 … 337-03-1 … …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… simplement en verrerie de laboratoire au sens du n° 70.17 . 9)    Les détecteurs électroniques de fumée , pour … simplement en verrerie de laboratoire au sens du n° 70.17 . 33)  Instruments et appareils utilisés dans les … qu'il est convenu d'appeler la verrerie de laboratoire ( n° 70.17 ) (voir ci‑après ce qui en est dit). c)     Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, … comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs … confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 - En autres …

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