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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les … et de la poussière; dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur … (y compris les couteaux, coussinets et plans en agate, montés ou non) reconnaissables comme étant conçus …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ Fontes brutes non alliées … ou de saumons, même brisés, ou à l'état liquide. La fonte moulée autrement (par exemple en ébauches d'objets, en tubes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - … mais démunis de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul moyen d'un violent courant d'oxygène, la combustion ou … dans les convertisseurs, soit dans les lingotières ou les moules. Ce sont de simples récipients métalliques ouverts, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi … qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les … pneumatiques, suspension à enroulement, etc.). Néanmoins, le fait que certains outils comportent parfois des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que … pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force motrice d'un moteur électrique séparé , ni les appareils à …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées … a) Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes … , etc. (y compris les graisses obtenues à partir d'os, de moelle d'os ou de déchets de ces animaux). 2) Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid de la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …