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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… ou courbes, et les lampes à effets particuliers (lampes mignonnettes pour illuminations, décorations, arbres de … paroi interne de l'enveloppe est enduite, sous forme d'une mince pellicule, de substances spéciales qui transforment … Les lampes à vapeur de mercure . 4) Les lampes à lumière mixte , qui sont des ampoules à atmosphère gazeuse contenant …Section VIII > Chapitre 42
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de … excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent …Legal note
… a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de … excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage …
Explanatory notes
… compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage … automobile ou camion qui réunit donc en lui‑même, au minimum, les organes mécaniques suivants : moteur de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles que le glucose. Le profil des glycérides de …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides … 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les … colloïdal en suspension dans l'huile ou dans tout autre milieu et le graphite semi‑colloïdal ( n° 38.01 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. …