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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208 > 6208.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou … données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). … et machines de mesure ou de contrôle, optiques ou non , ne constituant pas des instruments, appareils ou machines …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, … ‑ Autres instruments 9025.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ DENSIMETRES, AREOMETRES, PESE‑LIQUIDES ET INSTRUMENTS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour … ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions du Chapitre comprennent des appareils ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … chimiquement, à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles … ou d’origine microbienne et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …