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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 … position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 … position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine cardée ou de poils fins cardés. Ces tissus …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux … contre, les couteaux tranchants et pièces tranchantes pour outils à main des n°s 82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par … ou pour machines‑outils à découper les métaux en feuilles, fils, barres, etc. 2) pour le travail du bois : a) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : … 12) Les fours crématoires. 13) Les installations et appareils spécialement conçus pour l'incinération des … autres organes mobiles ou bien le basculement du four; ces appareils de levage ou de manutention sont admis au régime …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette … ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties … de conférences, etc., ainsi que les spectroprojecteurs, les appareils pour la projection de radiographies et les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au … 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au … subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …