Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ … de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à … employées principalement en métallurgie (notamment pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui concerne les …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ … ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis … saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes … Les produits chimiques utilisés habituellement sont la soude caustique (procédé à la soude), un mélange de soude caustique et de sulfate de sodium, ce dernier étant converti partiellement en sulfure …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja … d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de … le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa … voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les polymères …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés …
Explanatory notes
… deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 … , ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par … Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04, soit qu'ils aient été : 1) Transformés en saucisses, …Legal note
… deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 … , ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 … du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de styrène‑acrylonitrile (SAN), les … aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à … que les autres sont généralement simples et se présentent sous la forme de taquets, de poulies, etc. C) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …