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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
Classification opinions
… en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour chacune de ces … en un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de long, utilisable sur toute …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments …
Explanatory notes
… de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments … scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en biologie ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ Raquettes de tennis, même non … échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs … ij) Les embarcations de sport (telles que scooters des mers, canoës et skiffs) et les véhicules de sport ( à …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les …
Explanatory notes
… peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les … par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la … des huiles provenant des graisses de suint. Elle comprend notamment : 1) Les graisses d'équidés, d'hippopotame, … raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, machines à coudre, armes à …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et … ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. 5.- Au sens … alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui …Legal note
… de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. … ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. 5.- Au sens … alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés …