Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.21
… Radiateurs à accumulation …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.20
… A accumulateurs électriques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
… Prothèses articulaires …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement …
Explanatory notes
… de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement … de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même …
Explanatory notes
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même … que de conifères ‑ Bois en plaquettes ou en particules : 4401.21 - - De conifères 4401.22 - - Autres que … particules ou de fibres ou pour le chauffage. Tels sont en particulier les chutes de scierie ou d'atelier de rabotage …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres … balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs poignées conçus pour des exercices physiques, machines à ramer, … etc.; chisteras; palets (pucks) de hockey, pierres de curling. 9) Filets montés (de tennis, badminton, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a … paroi et à double fond, à condition qu' ils ne soient pas conçus de manière à comporter des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2
… Perles de culture …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2
… Alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.10
… En cuivre affiné …