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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une …
Explanatory notes
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une … chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou aggraver la redevance postale sur les lettres insuffisamment … nommément désignée un certain intérêt financier en rapport avec la valeur d'émission du titre ou qui lui confèrent soit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux …
Explanatory notes
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux … Elles ne sont pas utilisées à l'état pur mais après avoir été très légèrement dopées , dans une proportion … se caractérisant par un manque d'électrons, c'est‑à‑dire avec prédominance de trous ou de lacunes (à charge …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.15
… Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3
… Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …