Explanatory notes
… sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.- A) Au sens du … contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple). 4.- Dans la Nomenclature, par déchets municipaux … ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, …Legal note
… sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.- A) Au sens du … contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple). 4.- Dans la Nomenclature, par déchets municipaux … ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, …
