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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines …

Legal note

… de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, montée dans un boîtier muni de boulons de … Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc …       Vue de dessous … 3. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… Il est également équipé d’une carte de circuit imprimé flexible sur laquelle est monté un circuit intégré de … inférieur; - un assemblage de cartes de circuits imprimés flexible, qui assure l’interface entre l’appareil principal … un rayon infrarouge (IR) et le capteur reçoit le rayon IR réfléchi par la main et reconnaît le geste de l’utilisateur; …

Section XI

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un … mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , …

Section VI > Chapitre 30

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, …

Legal note

… pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les … synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents (certains dérivés du stilbène, par exemple) ( …

Legal note

… synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash, un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« … parallèle ou USB). Il peut comporter une fente pour carte flash. Sa capacité de mémoire varie généralement entre 32 et … de disques compacts, un microprocesseur, une mémoire flash ou un disque dur, un dispositif d'affichage à cristaux …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… 1. Pantoufles légères comportant une semelle extérieure et un … (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. …

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