… dans la fabrication des produits industriels. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …
… de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets … de la nature de ceux visés au paragraphe B) de la Note explicative du n° 71.13 (articles à usage personnel, de …
… de plomb, de cuivre, etc.), des colorants organiques, des explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, … de matières colorantes de synthèse, dans l'industrie des explosifs, pour la préparation de la nitrocellulose, etc. …
… en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre … décrits dans l'alinéa 2) du deuxième paragraphe de la Note explicative du n° 72.08. 3) Matriçage, poinçonnage, …
… (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : … volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la …
… utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, … l'électricité ( n ° 85.44 )). Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes …
… par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n° 81.01 ). Le molybdène pur à l'état … les dispositions de la dernière partie de la Note explicative du n° 81.01 , y compris celles relatives aux …
… 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des … décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les …
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