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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres … appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter …
Explanatory notes
… y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres … appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter … - - Autres 9021.40 ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XII > Chapitre 67
… en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en …Legal note
… a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières … chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, … 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de …Legal note
… chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Classification opinions
… fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section VIII > Chapitre 42
… voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et … l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les …Legal note
… Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et … l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les … dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de …
Classification opinions
… à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …