WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à … dans lesquels les cordes s'étendent horizontalement sur toute leur longueur dans une boîte qui forme une sorte de … mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement. Toutefois, les pianos électroniques ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles … orientables, l'ensemble pivotant sur l'embase de fixation. Toutefois, ne sont pas considérés comme moteurs hors‑bord …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies en … et nom, par exemple) relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats … les variations de longueur d'un faisceau de cheveux ou de tout autre élément sensible à l'humidité et ils actionnent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … les serviettes de toilette, les essuie‑mains (y compris les touailles, qui sont des essuie‑mains continus que l'on … 4) Le linge de cuisine consiste principalement en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent le corps humain tout entier sont ordinairement pourvus de membres articulés … et scènes animées pour étalages . Ces articles, qui sont toujours animés, se présentent sous des formes variées : … d’êtres humains, d’animaux ou d’appareils de tous genres utilisés pour la présentation et la publicité …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi … - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du … le déplacement du chariot par le moteur, à la condition toutefois que ce dispositif ne confère pas à l'ensemble le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de laboratoires, constitués … verres contenant des scories radioactives. 12) Les fours crématoires. 13) Les installations et appareils … en même temps que ces matériaux relèvent de la Section XV . Toutefois, les matières céramiques ou réfractaires …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un …