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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris … des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à l'action de certaines … enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent généralement sous la forme d'une poudre blanche …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, …
Explanatory notes
… avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales … imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes … une moitié consacrée à une illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés … et des déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux … dénommés crêpes pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés en pièces de grande longueur. 2) Les rubans …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et …
Explanatory notes
… - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus … perforés, de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des dispositions de la Note …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et …
Explanatory notes
… similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et … Les galets et le silex sont également rangés dans la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins … ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement utilisé dans l'industrie céramique ou comme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …