Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.1 > 2826.12
… D'aluminium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.3 > 2827.32
… D'aluminium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.2 > 2833.22
… D'aluminium …
Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils … (fluorure double d'aluminium et de sodium), celle‑ci n'intervenant que comme solvant. La réduction s'opère dans des …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % … en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en … poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans … a) Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles … constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué … d'une butée et à l'autre d'une butée. Le câble mobile à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …