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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types …

Legal note

… des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs peintes et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… de coton entourant une âme, constituée par un fil de coton garni de petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques …

Legal note

… du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … ), en matières textiles ( n° 59.11 ). b)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier cylindre de formage D Électrodes de soudage E Galet …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la récolte des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de …

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