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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.81
… Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Explanatory notes
… engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et … pièces assemblées, ces organes sont destinés à recevoir les bielles en vue de la transformation du mouvement alternatif …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, …
Explanatory notes
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, … utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, … sur les articles à décorer. Les perles se présentent habituellement sous forme de petites sphères ou de petits …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …