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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus … pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus … déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les fusils et carabines de chasse et de tir … être chargées que par le canon (armes à feu à poudre noire) non conçues pour tirer des cartouches ni capables de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, … et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, … non perforés, de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, … le papier à dessin, le papier pour cahiers ou blocs‑notes, le papier à lettres et le papier d'écolier; 5) Le …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du … longueur, soit sur cônes, soit en écheveaux généralement noués et de poids variable, que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du n° 50.04 . …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… mais ne réalisent pas un véritable travail de laminage, non plus que les machines (notamment les calandres) qui, bien qu'elles assurent … Certains laminoirs comportent, en sus des cylindres normaux, des cylindres de travail verticaux ou diversement …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris … 5101.29 - - Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente Nomenclature, la laine s'entend de la fibre naturelle … lavées à dos . Les laines en suint sont des laines qui n'ont pas encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les … La présente position couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement égrenées, qui sont toujours plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); …
Explanatory notes
… martinets . On désigne, d'une manière très large, sous le nom de forgeage , tout procédé de façonnage du métal à chaud … Mais dans certains cas, on utilise un seul moule métallique n’opérant que sur une partie seulement de l’ébauche; cette … la pièce à usiner. Le matériau brut chauffé, qui est normalement une pièce circulaire ou un lingot carré scié ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …