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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises … , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) … nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils (rovings) à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même … de la série périodique, à savoir : Groupe cérique Groupe terbique Groupe erbique 57 Lanthane 58 Cérium 59 … 60 Néodyme 62 Samarium 63 Europium 64 Gadolinium 65 Terbium 66 Dysprosium 67 Holmium 68 Erbium 69 Thulium 70 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients … les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), … n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients … les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), … n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les …Legal note
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %. d) Aciers les matières ferreuses autres que celles du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …