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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …

Explanatory notes

… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises …

Explanatory notes

… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises … , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …

Explanatory notes

… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) … nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils (rovings) à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …

Explanatory notes

… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même … de la série périodique, à savoir  : Groupe cérique Groupe terbique Groupe erbique 57  Lanthane 58  Cérium 59  … 60  Néodyme 62  Samarium 63  Europium 64  Gadolinium 65  Terbium 66  Dysprosium 67  Holmium 68  Erbium 69  Thulium 70  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer

Explanatory notes

… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients … les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), … n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …

Explanatory notes

… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients … les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), … n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …

Section XV > Chapitre 72

… Fonte, fer et acier

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les …

Legal note

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11

Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41

… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …

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