Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la … des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou … des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines … ou artificielles, y compris la fabrication des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, … de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, … de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les … exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les … exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.30
… Voitures de lutte contre l'incendie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. … 8465.20 - Centres d’usinage 8465.91 - - Machines à scier 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris … métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …