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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… et à la pression ordinaires. C'est ainsi que ceux ayant jusqu'à quatre atomes de carbone sont gazeux; ceux … SATURES Par rapport aux hydrocarbures acycliques saturés ayant le même nombre d'atomes de carbone, ces hydrocarbures …        Ils constituent une série homologue ayant la formule générale (C n H 2n ) ils sont contenus dans …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose               ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… à la graphitation.        On obtient ainsi un produit ayant une densité apparente de 1,5 à 1,6 environ, dont la … étant celle du graphite par diffractométrie au moyen des rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi … qui contient 1 partie par million ou moins de bore et ayant une section d'absorption totale efficace pour les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… chimique, de catalyse ou d'échange ionique. II)   Produits ayant généralement une surface spécifique peu élevée (de l'ordre de 1 à 100 m 2 par gramme). Bien qu'ayant une densité de charge électrique en général élevée, … d'ions ( n° 38.24 ). c)     Les charbons activés, ayant le caractère de médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ) ou …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière … par exemple) ne constituant pas encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… non fermentés, avec addition d'alcool, les deux produits ayant un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol., … , on entend aussi les jus d'oranges concentrés qui, bien qu'ayant été soumis et maintenus à l'action du froid à une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… également de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage … gobelets pour le service de la table ou de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… sans anse pour le service de la table et de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et … utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons … ou 52.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes … leur régime propre. b)    Les tentes-cabines de plage n'ayant pas le caractère de véritables parasols ou de …

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